Séance du conseil du 9 octobre 2026

iunie.2014 • by Nicu BUCUR • DANS PLOIESTI
BUCURIA DANSULUI • Séance du conseil du 9 octobre 2026
Serbarea 2014

Séance du conseil du 9 octobre 2026

Le texte demande la réalisation d’un état des lieux du recours à la sous-traitance, incluant les marchés en cours, les effectifs concernés et l’organisation des prestations. Il prévoit également l’étude des conditions d’une éventuelle réinternalisation de certaines activités. En fin de matinée, vers 11h 20, les conseillers examineront une proposition visant à attribuer à une allée du parc Monceau le nom de Shiri, Ariel et Kfir Bibas. Le Conseil de Paris gère les affaires de la commune de Paris et du département de Paris. Quand il traite des affaires du département, il siège en qualité de conseil départemental de Paris.

  • L’examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour reprendra ensuite de 15 h 30 à 21 heures.
  • Les séances abordent des thèmes variés allant de l’environnement, aux transports, en passant par le logement, la culture et les affaires sociales.
  • Ekrem Imamoğlu, maire d’Istanbul (Turquie), sera proposé comme citoyen d’honneur de la Ville lors du prochain Conseil de Paris.
  • En réponse à ces défis, la Ville de Paris organise, en avril 2025, le premier Mois de la Santé Mentale, en lien avec la Grande cause nationale 2025.
  • Le groupe "Valorisation des déchets" s’est inspiré des actions et bonnes pratiques observées dans d’autres villes européennes concernant le tri et le recyclage des déchets dans l’espace public.
  • L’élection municipale se déroule tous les six ans au suffrage universel direct à la proportionnelle et par arrondissement.

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Il a analysé les cadres réglementaires et identifié des projets innovants, créant un précieux benchmark pour Paris. Afind’assurer un suivi rigoureux, chaque objectif du plan est assorti d’indicateursannuels. Ce projet ambitieux témoigne de l’engagement de la capitale pourprotéger et valoriser son environnement, tout en intégrant les enjeux de santéet de résilience face aux changements climatiques. Paris abrite une biodiversité exceptionnelle avec près de espècessauvages, dont renards, hérons, hérissons, anguilles et chauves-souris. Cette nature foisonnante atténue les îlots de chaleur urbains, favorise la pollinisation et contribue à la résilience face au changement climatique.

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Les séances commencent à 9 heures et se déroulent sur un, deux, trois voire quatre jours consécutifs en fonction de l’importance de l’ordre du jour. Les conseillers débattent, rejettent, amendent ou approuvent les projets qui transformeront demain Paris. La séance de décembre est en partie réservée au budget de la ville de l’année suivante. Les séances commencent à 9 heures et se déroulent sur un, deux, trois voire quatre jours consécutifs en fonction de l’importance de l’ordre du jour. La séance de décembre est en partie réservée au budget de la ville de l’année suivante.

Cette évolution soulève toutefois des enjeux démocratiques, environnementaux et sociaux qui nécessitent une attention particulière. Pour l’année 2024, il met en avant plusieurs événements marquants, dont le déploiement du plan « JOP féministes » et la célébration des dix ans de l’Observatoire Ici parisien des violences faites aux femmes. La Ville de Paris publie son rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes. Les opérations concernant la place de la Concorde et les abords de Notre-Dame seront inscrites aux budgets prévisionnels de 2026 et suivants.

Depuis plus de 20 ans, la Ville de Paris attribue la citoyenneté d’honneur à des personnes engagées pour la défense des droits humains et des libertés fondamentales dans le monde. Cette distinction symbolique vise à soutenir des personnes menacées, emprisonnées ou poursuivies en raison de leurs engagements et à leur apporter un geste de solidarité publique de la Ville de Paris. Après une interruption de séance entre 17 h et 18 h, l’examen desdélibérations reprendra de 18 h à 21 h. Le Conseil parisien de la jeunesse (CPJ) est une instance de la Ville de Paris qui réunit des jeunes de 15 à 30 ans.

Il leur permet de proposer des idées et de donner leur avis sur les politiques municipales. La journée débutera de 9 h à 10 h par la présentation du rapportd’activité du Conseil parisien de la jeunesse. Le Conseil de Paris a crée la Commission de déontologie de la Ville de Paris et a adopté un code de déontologie applicable aux élus, leurs collaborateurs et les agents de la collectivité parisienne. Les débats se poursuivront jusqu’au vendredi 9 octobre avec l’examen des dernières délibérations.

Ce choix garantit l’indépendance et la maîtrise des enjeux liés à la protection de l’enfance. La sélection prendra en compte à la fois ce statut et une expertise réelle sur les politiques publiques de protection de l’enfance. En 2026, les recettes dépendront largement des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), prévus à un peu moins de M€. La Ville propose en conséquence d’élever au rang de citoyens d’honneur les populations civiles palestiniennes de Gaza et de Cisjordanie ainsi que les journalistes palestiniens présents sur les zones de conflit. De 16 h à 17 h, un débat portera sur la mise en sécurité climatique desParisiennes et des Parisiens, dans un contexte d’adaptation de la capitale auxépisodes de chaleur et aux risques liés au changement climatique. Assemblée qui règle par ses délibérations les affaires de la Ville de Paris, le Conseil de Paris comprend 163 membres, renouvelés tous les 6 ans.

Ses membres collaborent avec les élus pour conseiller la municipalité sur divers sujets comme la vie associative, l’accueil des citoyens, le tourisme et les relations internationales. Ils proposent avis, recommandations et peuvent initier des thèmes importants, avec la possibilité de soumettre un vœu annuel au Conseil de Paris. À partir de 12 h 15, le Conseil de Paris a entamé l’examen des projets de délibération inscrits à l’ordre du jour, selon l’ordre des commissions.

A terme, cette sites de paris sportifs en tunisie diffusion en langue des signes sera faite sur la totalité du Conseil de Paris.

Ces évolutions s’inscrivent dans un contexte de baisse démographique observée depuis plusieurs années dans la capitale. La Ville souligne toutefois que cette tendance ne résout pas certains défis persistants, comme le manque de professeurs remplaçants, qui peut toucher jusqu’à 200 classes par jour, ou les disparités entre quartiers. L’Académie de Paris prévoit une nouvelle série d’ajustements pour la rentrée 2026, avec 139 fermetures de classes dans le primaire et 112 suppressions de postes dans le secondaire. À 16 h 30, un débat a porté sur l’avenir de l’école publique parisienne, dans un contexte marqué par les fermetures de classes annoncées.

Le Conseil de Paris travaille de manière collégiale, c’est-à-dire sous forme d’assemblées et de commissions. Dans le cadre de ses séances plénières, il vote les projets préparés par le maire et le préfet de police pour les domaines qui les concernent. Il se réunit une fois par mois (sauf en août), quelquefois deux quand il y a une séance budgétaire. L’examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour reprendra ensuite de 15 h 30 à 21 heures.

Dans Paris Centre, il y a huit Conseiller.ère.s de Paris (dont le Maire d’arrondissement). L’élection municipale se déroule tous les six ans au suffrage universel direct à la proportionnelle et par arrondissement. Les délibérations, après remise en forme et intégration des amendements, sont transmises au contrôle de légalité. Au retour du contrôle de légalité, elles sont affichées à l’Hôtel de Ville et sont alors exécutoires de plein droit. Les délibérations sont publiées parallèlement sur Paris.fr et, dans les deux mois suivant, au Bulletin officiel de la Ville de Paris. Les commissions du Conseil de Paris ont pour vocation d’informer les conseillers de Paris et d’effectuer un travail préparatoire sur les dossiers avant leur présentation devant le Conseil de Paris en formation plénière.

Les travaux du Conseil de Paris se poursuivent le vendredi 17 juillet 2026 et si besoin le samedi 18 juillet avec l’examen des projets de délibération inscrits à l’ordre du jour. L’ordre du jour des séances est, conformément au Code général des collectivités territoriales, établi par le maire de Paris. Après une suspension de séance de 13 heures à 14 h 45, les élus poursuivrontl’examen des projets de délibération de 14 h 45 à 21 heures, avant une nouvellesuspension de séance. Vous pouvez télécharger la version PDF de l’ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous. Ainsi, les 163 conseillers de Paris élus dans les arrondissements votent toutes les décisions concernant la ville, notamment le budget.

Sa mission sera de conseiller et d’assister la collectivité sur les questions liées à l’usage de l’IA, en s’appuyant sur des expertises indépendantes et en associant organisations syndicales et citoyens. Le plan comprend 27 actions, dont 12 pour l’administration et 15 pour le territoire, les entreprises et les habitants. Un réseau de délégués sera présent dans chaque arrondissement en lien avec la Mission des droits de l’enfant. La fonction de Défenseur(e) des enfants de la Ville de Paris sera confiée à un membre honoraire ou à un magistrat honoraire, issu de l’ordre judiciaire, administratif ou financier.

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